Le bureau et notre règlement

LE PANIER DE LA GUINGUETTE

Bureau
Président Michel LATOU
Secrétaire Martine MENDY
Trésorière Dominique PALLUAULT

Le règlement  AMAP - Le panier de la Guinguette, Association loi 1901- Règlement intérieur

Préambule :
Le règlement est édifié pour organiser les relations entre les membres, les producteurs et l’association AMAP-Le panier de la Guinguette.
La responsabilité, la coopération et la bonne volonté des parties restent cependant la règle de base à l’expression de cet engagement mutuel et citoyen. La proposition et la concertation seront
privilégiées.
Le Conseil d’administration règlent les litiges et si nécessaire, demandent à l’Assemblée Générale d’en décider par vote.

Article 1 : Rappel de l’Objet de l’association AMAP le panier de la guinguette
1. Promouvoir une agriculture durable, socialement équitable et écologiquement saine ;
2. Soutenir les agriculteurs de proximité désirant s’engager dans une production respectueuse de l’environnement et de la biodiversité ;
3. Mettre en relation les adhérents et les producteurs ;
4. (Re)créer un lien social entre le monde urbain et le monde rural. Dans le cadre d’une gestion désintéressée, l’association intervient dans l’organisation des relations entre les partenaires ainsi que dans la distribution des produits. Un contrat écrit, complémentaire à ce règlement, sera passé entre chaque membre et le(s) producteur(s) basé sur un engagement réciproque.

Article 2 : Adhésion à l’association
Les membres de l’association AMAP-Le panier de la Guinguette s’engagent à
1. Régler le montant annuel de la cotisation à l’association ;
2. Accepter et respecter les engagements du présent règlement intérieur;
3. Participer à la vie de l’association :
a) Participer aux réunions de l’association,
b) Participer, à tour de rôle selon un calendrier pré-établi au bon déroulement de la distribution; à savoir, le déchargement et la mise en place des produits, la signature de la feuille d'émargement, la transmission des informations, ainsi que le rangement du local après la distribution. En cas d'impossibilité de remplir cet engagement, l'adhérent est tenu de se trouver un remplaçant.
c) Participer aux activités de l’association (manifestations diverses pour faire connaître l’association, aide au planning de distribution, s’assurer du bon fonctionnement de celles-ci, rédiger les comptes rendus de réunions, recueillir et diffuser l’information par tout moyen (site web, plaquettes, etc.)

Article 3 : Engagement des producteurs
Le(s) producteur(s), membre(s) de droit de l’association AMAP-Le Panier de la Guinguette, s’engage(nt) à :
1. Accepter et respecter les engagements du présent règlement
intérieur ;
2. Participer à la vie de l’association :
a) Participer aux distributions des produits (minimum 2 fois pour la saison) ;
b) Participer à une réunion de l’association, au moins une fois par an ;
c) Organiser au moins une fois par an une activité pédagogique sur le lieu d’exploitation ;
d) Communiquer avec l’association sur la mise en place et le déroulement de la production.

Article 4 : adhésion au contrat 
Avant chaque saison, l’association se réunit avec le(s) producteur(s) afin de :
1. Valider le montant annuel du contrat redevable par les adhérents,
2. Fixer le calendrier de distribution des produits,
3. Fixer le coût et la quantité des paniers hebdomadaires. Les adhérents de l’association s’engagent à régler d’avance le montant des paniers, par saison d’un an, lorsqu’ils ont choisi d’en bénéficier ; cette modalité est formalisée par un contrat signé entre l’adhérent et le(s) producteur(s) qui précisera la durée de l’engagement et les dates définissant les saisons. Toute résiliation reste possible par non-renouvellement à la fin du contrat. Pour tout autre motif, l'adhérent devra trouver, avec l'accord
du bureau, un remplaçant, faute de quoi, ses chèques et ses paniers resteront acquis aux producteurs.

Article 5 : Validité du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur sera reconduit tacitement chaque année sauf à être modifié en Assemblée générale.

Article 6 : Les paniers
La distribution des paniers a lieu dans les locaux mis à disposition de l’association par la mairie à 93380 Pierrefitte-sur-seine.

Article 7 : Gestion des absences
Chaque adhérent signe lors des distributions une feuille d'émargement, ce qui garantit qu'il a récupéré son panier. En cas d'absence pour congés ou autre, l'adhérent doit trouver quelqu'un pour récupérer son panier. Tout panier qui n'a pas été récupéré en fin de distribution ne pourra pas être ni réclamé ni remboursé et sera redistribué. Les paniers orphelins en fin de distribution sont a priori donnés gracieusement à des associations.